Déposée le 23 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) ARCADIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGA COMBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCADIA domicilié(e) 30 avenue Robert Surcouf - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 221 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Louis PAMPONET, Avocat domicilié(e) 6 Boulevard de Sébatopol - 75004 - PARIS - France.
La marque MEGA COMBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732505.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCADIA, Société Anonyme - 30 avenue Robert Surcouf - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 405221052
Maître Louis PAMPONET, Avocat - 6 Boulevard de Sébatopol - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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